Pendant leur formation pour devenir enseignants, les apprenants ont-ils eu des cours sur le droit d'auteur ? C'est une réalité aujourd'hui : la plupart n'en a pas bénéficier. Pourtant, l'enseignant qui ne mentionne pas ses sources c'est un peu comme la maman qui hurle à son enfant d’arrêter de crier. C'est toléré mais est-ce vraiment efficace et compréhensible ?

 

Rappel de la définition du plagiat

 

Le plagiat est défini comme étant la duplication d'une œuvre sans la mention de l'auteur. Le plagiat peut être intentionnel ou non.

L'Université Aix-Marseille identifie plusieurs formes de plagiat dans sa page "Plagiat, droit d'auteur, paraphrase, copier coller etc." :

  • le fameux ctrl C / ctrl V ou "copier-coller"
  • la non moins fameuse paraphrase: reformuler des idées originales, avec ses propres mots
  • l'auto-plagiat, le fait d'utiliser son propre travail réalisé antérieurement

Le tout sans jamais citer la source originale.

Et le plagiat peut concerner tout type d'œuvre originale:

  • un texte, la traduction d'un texte
  • une image, une photographie, une peinture, un graphique...
  • des données chiffrées
  • un cours pour lequel on n'a pas obtenu l'autorisation de citation par le professeur

 

Le respect du droit d'auteur par les enseignants

 

L'exception pédagogique accordée aux enseignants

 

Concrètement, il est implicite que les enseignants partagent des connaissances qu'ils ont eux-mêmes acquises par leurs pairs. Ainsi, il est toléré que les enseignants ne mentionnent pas toujours leurs sources dans le cadre de leurs cours. Les auteurs sont alors rémunérés sur la base d'un forfait obtenu par le Ministère aux sociétés de gestion des droits des auteurs.

Par contre, les enseignants ne peuvent pas utiliser des œuvres pour un autre public que leurs élèves et étudiants. Dans ce cas, il est interdit de diffuser une œuvre sur le site internet de l'école par exemple, sans avoir demandé l'autorisation à l'auteur ou l'éditeur.

De plus, les enseignants ne peuvent pas copier plus de 10 % d'une œuvre (sauf pour les images et œuvres courtes).

 

L'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle définit l'exception pédagogique de l'utilisation des oeuvres :

"Lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :
(...)
e) La représentation ou la reproduction d'extraits d'œuvres, sous réserve des œuvres conçues à des fins pédagogiques et des partitions de musique, à des fins exclusives d'illustration dans le cadre de l'enseignement et de la recherche, y compris pour l'élaboration et la diffusion de sujets d'examens ou de concours organisés dans la prolongation des enseignements à l'exclusion de toute activité ludique ou récréative, dès lors que cette représentation ou cette reproduction est destinée, notamment au moyen d'un espace numérique de travail, à un public composé majoritairement d'élèves, d'étudiants, d'enseignants ou de chercheurs directement concernés par l'acte d'enseignement, de formation ou l'activité de recherche nécessitant cette représentation ou cette reproduction, qu'elle ne fait l'objet d'aucune publication ou diffusion à un tiers au public ainsi constitué"

 

Le plagiat secret des encadrements de thèses

 

La seconde forme de plagiat est beaucoup plus grave : le vol du travail d'un étudiant-chercheur par son enseignant-suiveur.

L'étudiant-chercheur a besoin d'un directeur de thèse pour l'accompagner dans la rédaction de sa thèse de doctorat. L'enseignant-chercheur est le candidat idéal pour cette mission. En effet, lui aussi veut faire évoluer les connaissances dans un domaine précis. Le duo fonctionne très bien majoritairement. Cependant, une pratique est passée sous silence : le vol du travail de l'étudiant-chercheur pour le compte de l'enseignant-chercheur. Le doctorant se sent redevable auprès de son mentor pour son accompagnement dans la réussite de son travail. La majorité des étudiants estime que "ça fait partie du jeu" de céder ses recherches à son directeur de thèse. Cependant, il s'agit bien d'une forme de plagiat. Il n'existe pas de chiffre pour évaluer cette pratique, ni le préjudice que cela génère.

 

Solutions pour garantir l'intégrité chez les enseignants

 

L'intégrité dans tous les cours

L'enseignant a le droit de s'appuyer sur des citations et des recherches pour faire son métier.

Cependant, l'intégrité s'apprend aussi par mimétisme. L'étudiant comprend plus facilement comment citer ses sources si tous ses enseignants le font à chaque emprunt. Pour valoriser le partage de connaissance et inviter les étudiants à prendre de bonnes habitudes, nous invitons les enseignants à mentionner les auteurs dans :

  • Le partage de slides entre collègues,
  • La réutilisation de travaux des étudiants,
  • L'utilisation de supports visuels (images, graphiques, vidéos),
  • Les consignes d'un exercice d'un livre,
  • La citation...

 

Une petite ligne en bas et le tour est joué.

L'engagement signé par les étudiants et enseignants

 

A chaque rentrée scolaire, une méthode efficace permet de s'assurer que le droit d'auteur va être respecté. Il s'agit de faire signer aux étudiants et enseignants une charte anti-plagiat ou un code d'honneur. Dans ces documents, on retrouve la définition du plagiat, les différences formes de copier-coller et les méthodes pour s'en prémunir. Le cadre est fixé, chacun connait la politique de l'établissement académique. S'engager à respecter la propriété intellectuelle est un acte fort pour préserver la valeur des diplômes.

 

La formation des étudiants et enseignants aux droits d'auteurs

 

Le droit d'auteur n'est pas toujours simple à comprendre. Quoi de mieux qu'une formation de l'équipe pédagogique et des étudiants pour s'assurer que chacun a la même base de connaissances en la matière? Compilatio propose plusieurs thèmes pour accompagner les établissements académiques dans la prévention du plagiat :

En savoir plus sur les formations autour du plagiat Demander le catalogue complet des formations Compilatio

L'enseignant aspire à former des étudiants respectueux et authentiques. Pour cela, il doit être un modèle pour insuffler l'exemplarité. Il enseigne un savoir-faire mais aussi, plus subtilement, un savoir-être. L'étudiant a besoin de comprendre la cohérence de ses acquis pour pouvoir les mettre en pratique. L'intégrité académique concerne autant les étudiants que les enseignants, la qualité des diplômes et de l'enseignement en dépendent.

Pour conclure, la formation aux droits d'auteurs est essentielle pour éviter le plagiat, autant que pour les étudiants, enseignants et futurs enseignants .


Sources :