Le plagiat dans une thèse, un mémoire ou un rapport de stage est pénalisable d’une sanction. Avant toute chose, sais-tu exactement ce qu’est le plagiat ? Quelles sont ces sanctions ? Qu’en pensent les étudiants ? Répondons à ces 3 questions.

Le plagiat, c’est quoi exactement ?

Le plagiat est le fait de présenter comme vôtre, le travail d’une autre personne. Le plagiat, n’est pas une notion juridique. En droit le plagiat existe sous le terme de contrefaçon, ce qui constitue un délit. Ainsi, dans vos travaux de recherche documentaire et de rédaction, reprendre les idées d’un auteur n’est pas interdit, à condition de ne pas dissimuler au lecteur, l’origine d’une idée, d’un propos ou d’une œuvre.

Petit rappel sur les textes de lois :

« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

Article L 122-4 du Code de Propriété Intellectuelle

Le plagiat ne pardonne pas, même chez mes étudiants !

Ces dernières années les cas d’actualité mettant en scène des étudiants sanctionnés pour plagiat sont nombreux.

>  Un étudiant en Master a perdu ses deux titres suite au plagiat détecté dans ses mémoires.

« Il s’agit d’un étudiant qui a suivi deux programmes d’enseignement de la Faculté de théologie hussite de l’Université Charles et qui a soutenu ses deux mémoires en octobre de l’année dernière. Une commission d’examen a confirmé qu’il s’agissait bien d’un cas de plagiat. »

Article Radio Praha, Plagiat : « l’Université Charles annule pour la première fois un diplôme » , Pierre Meignan, publié le 02/11/2018

> Un étudiant en deuxième année de Master Affaires Internationales a été exclu pendant neuf mois de son  établissement,  l’Université Paris-Dauphine, pour avoir plagié son mémoire de fin d’année.

« Considérant que monsieur XXX nie les faits qui lui sont reprochés alors qu’au vu des pièces du dossier, il est apparu que le déféré a crypté son mémoire pour neutraliser les recherches effectuées par le logiciel anti plagiat »

Article koubi.fr, « Quand le plagiat qui se voudrait indétectable est détecté … » , publié le 22/10/2018

 > Éloyse Meunier s’est vu refuser son baccalauréat professionnel SAPAT (services aux personnes et aux territoires) et a perdu les notes de ses trois dernières années d’études pour avoir plagié dans son rapport de stage.

« On lui a reproché d’avoir recopié des extraits de sites Internet sans y avoir apporté de modifications. »

Article La tribune, « Lycéenne accusée de plagiat : la fraude est confirmée » , Claire Neilz, publié le 

 

>  Un étudiant se retrouve devant le tribunal de Grande Instance et la justice lui réclame 1 000€ de dommages et intérêts et lui enlève son doctorat pour avoir plagié sa thèse.

« […] la liste des atteintes et préjudices est exhaustive: atteinte au droit patrimonial, à son droit moral de divulgation, de respect du nom et de la qualité, au respect de l’oeuvre. Ainsi qu’un dédommagement pour préjudice moral. »

Article Le Figaro, « Un spécialiste du plagiat condamné pour plagiat ! » , Lucile Quillet, publié le 30/11/2012

Quels sont les sanctions encourues en cas de plagiat ?

Au niveau scolaire

La sanction dépend de la réglementation de l’établissement et de l’importance de l’examen plagié.

Annulation de l’épreuve correspondante
Avertissement/blâme
Exclusion temporaire (6 mois à 1 an) ou définitive de tout établissement supérieur public

La sanction dépend notamment de la politique de l’établissement, du côté intentionnel de la fraude et de l’importance du devoir plagié.

Au niveau juridique

C’est la justice qui examine les faits.

3 ans d’emprisonnement
300 000 € d’amende
– Si le délit est réalisé en groupe > 5 ans d’emprisonnement, 500 000 € d’amende.

Il est possible de faire appel de la décision juridique au CNESER (Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche)…

Le meilleur conseil reste évidemment de  citer systématiquement tes emprunts et de construire une bibliographie solide et fiable. 

Au niveau psychologique

Lors de la découverte de plagiat, la confiance est mise à mal et la réputation en pâti.

Réputation de l’individu : Tous les prochains écrits seront vérifiés afin de s’assurer que le moment d’égarement n’était que passager. Les recherches passées et futures seront soumis à suspicion. Ce climat n’est pas serein.

Réputation de l’établissement : Parfois, certains établissement scolaire « oublient » de former ses étudiants et ses enseignants aux normes de citation et n’ont pas de réglementation définies en cas de plagiat. La réputation de l’école est ainsi engagée, incitant les étudiants à choisir une autre école.

Des cas de plagiat peuvent être mis à jour des années après avoir obtenu le diplôme. L’examen est alors annulé. Alors même si le plagiat n’est pas découvert au moment de la validation des diplômes, il peut très bien faire l’objet de sanctions par la suite.

Qu’en pensent les étudiants ?

Voici une interview d’une poignée d’étudiants qui donnent leurs avis sur la question du plagiat.

High school students sit behind desks during the philosophy exam, the first test session of the 2016 baccalaureate (high school graduation exam) on June 15, 2016 in Dijon, France.//KONRADK_bacexam-004

« J’ai déjà eu un zéro en anglais pour plagiat. (…) Moralement, je condamne quand même cette tricherie et je pense que les professeurs devraient multiplier les oraux pour éviter cette pratique et obliger les élèves à comprendre leurs sujets. »

 

« C’est une question d’équité entre tous les élèves. »

 

« Ne pas tricher reste le meilleur moyen de former sa pensée et d’apprendre à développer ses idées. »

 

« Mon ancienne école utilisait des logiciels pour pouvoir vérifier si les devoirs étaient originaux et un élève s’est fait virer pour cela. »

 

L’entretien est rédigé par Stéphane Canot de Studyrama, « Examens : 6 étudiants donnent leur avis sur la triche et le plagiat » , publié le 

 


La citation permet quelques avantages non négligeables. Citer les auteurs permet à l’étudiant de prouver qu’il maîtrise les outils de recherche. Le chercheur valorise son intégrité en respectant le droit d’auteur. Egalement, l’enseignant est invité à montrer l’exemple pour enseigner les bonnes pratiques à ses étudiants.

Pour conclure, les sanctions pour plagiat sont élevées pour dissuader les fraudeurs. Alors, autant tout faire pour être fier du travail accompli et envisager l’avenir de façon sereine.